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Ain (Rhône-Alpes, France ; département) File édifice cultuel
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Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.
Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.
Cimetière.
Cimetière.
Chapelle Saint-Gengoult.
Chapelle Saint-Gengoult.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Culte.
Culte.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Patrimoine.
Patrimoine.
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Inhumations et mariages.
Inhumations et mariages.
Dons et legs.
Dons et legs.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Église, presbytère et cimetière.
Église, presbytère et cimetière.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Procès opposant les habitants de Grièges à l’église de Grièges concernant la perception de la dîme.
Procès opposant les habitants de Grièges à l’église de Grièges concernant la perception de la dîme.
Église.
Église.
Chapelle Saint Valérien.
Chapelle Saint Valérien.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Église Saint Symphorien.
Église Saint Symphorien.