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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier protection sociale
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Décroissant
Vagabondage et mendicité.
Vagabondage et mendicité.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Secours d’urgence.
Secours d’urgence.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Lavoir de la Reyssouze.
Lavoir de la Reyssouze.
Justice de paix, Tribunal de première instance de Gex, Tribunal correctionnel de Gex, notaires.
Justice de paix, Tribunal de première instance de Gex, Tribunal correctionnel de Gex, notaires.
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
Hospitalisation des indigents.
Hospitalisation des indigents.
Hospice de Trévoux.
Hospice de Trévoux.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Enfants trouvés et abandonnés, enfants assistés, femmes en couche.
Enfants trouvés et abandonnés, enfants assistés, femmes en couche.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance judiciaire et condamnations.
Assistance judiciaire et condamnations.
1970-1982
1970-1982
1860-1949
1860-1949