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Descriptions archivistiques
Bâgé-Dommartin, Mairie de (Ain, France) Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier
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Croissant
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
Chemin départemental n°58 A de Dommartin à Manziat.
Chemin départemental n°58 A de Dommartin à Manziat.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Contentieux.
Contentieux.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.