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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier dons-et-legs
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Croissant
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Église Saint Symphorien.
Église Saint Symphorien.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Dons et legs, fondations.
Dons et legs, fondations.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
1825 (12 septembre) - 1876 (20 janvier)
1825 (12 septembre) - 1876 (20 janvier)
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Affaire opposant la commune de Longecombe à celle de Chaley concernant le legs Juron du pré Dordan.
Affaire opposant la commune de Longecombe à celle de Chaley concernant le legs Juron du pré Dordan.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Hospitalisation des indigents.
Hospitalisation des indigents.
Dons et legs.
Dons et legs.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
Dons et legs.
Dons et legs.
Édifices publics.
Édifices publics.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.