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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier protection sociale
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Croissant
1860-1949
1860-1949
1970-1982
1970-1982
Assistance judiciaire et condamnations.
Assistance judiciaire et condamnations.
Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Enfants trouvés et abandonnés, enfants assistés, femmes en couche.
Enfants trouvés et abandonnés, enfants assistés, femmes en couche.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Hospice de Trévoux.
Hospice de Trévoux.
Hospitalisation des indigents.
Hospitalisation des indigents.
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
Justice de paix, Tribunal de première instance de Gex, Tribunal correctionnel de Gex, notaires.
Justice de paix, Tribunal de première instance de Gex, Tribunal correctionnel de Gex, notaires.
Lavoir de la Reyssouze.
Lavoir de la Reyssouze.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Secours d’urgence.
Secours d’urgence.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Vagabondage et mendicité.
Vagabondage et mendicité.