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Descriptions archivistiques
Fonds communal du Plantay Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier
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Décroissant
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Préparation du recensement, armée de réserve.
Préparation du recensement, armée de réserve.
Ouvrages d’art. – Ponts.
Ouvrages d’art. – Ponts.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal De la Gondonière.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Étrangers.
Étrangers.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Communautés religieuses, Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État.
Communautés religieuses, Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Céréaliculture et viticulture.
Céréaliculture et viticulture.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.