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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier transport
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Transports.
Transports.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Transport. – Chemin de fer.
Transport. – Chemin de fer.
Transport.
Transport.
Transport.
Transport.
Transport.
Transport.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway.
Tramway.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Propriétés communautaires et contentieux.
Propriétés communautaires et contentieux.
Port de By.
Port de By.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Police urbaine.
Police urbaine.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Inondations.
Inondations.
Gravières.
Gravières.
Forêts communale de Lent et domaniales de la Réna et de Seillon.
Forêts communale de Lent et domaniales de la Réna et de Seillon.
Fiscalité.
Fiscalité.
Firme industrielle d’applications multiples.
Firme industrielle d’applications multiples.
Communaux et équipement matériel.
Communaux et équipement matériel.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Chemin de fer et téléphone.
Chemin de fer et téléphone.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Affaire opposant la commune à l’entreprise de transport Romeggio suite à un accident routier causé par l’effondrement du pont de Monin sur la Veyle.
Affaire opposant la commune à l’entreprise de transport Romeggio suite à un accident routier causé par l’effondrement du pont de Monin sur la Veyle.
1939-1959
1939-1959