Affichage de 10 résultats

Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier poids-et-mesures
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Relations avec les administrtaions financières.
Relations avec les administrtaions financières.
Pont bascule.
Pont bascule.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics.
Édifices publics.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.