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Ain (Rhône-Alpes, France ; département) File administration générale
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Cimetière.
Cimetière.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemin de grande communication et chemins départementaux.
Chemin de grande communication et chemins départementaux.
1565-1780
1565-1780
District révolutionnaire de Saint-Rambert.
District révolutionnaire de Saint-Rambert.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.
Procédure entre les habitants de Chaley et les grands prieurs et religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, seigneurs décimataires de la paroisse d’Argis concernant les portions congrues des curés et vicaires, les réparations de l’église et ornements.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Droits de place.
Droits de place.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Chapelle Saint-Gengoult.
Chapelle Saint-Gengoult.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
École communale.
École communale.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
1517-1780
1517-1780
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Territoire, histoire locale, comité républicain.
Territoire, histoire locale, comité républicain.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
Enchères, bornage et combustible.
Enchères, bornage et combustible.
Affiches.
Affiches.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
1526-1780
1526-1780
[1700-1780]
[1700-1780]
Procès opposant la communauté de Villebois à Marguerite Magdeleine de Monteynard, abbesse de Saint-Pierre de Lyon et Marie Bertrand, religieuse du prieuré de Villebois ainsi que les sieurs André Nicolas et Laurent Gabriel Durochat concernant les lods dus pour le presbytère.
Procès opposant la communauté de Villebois à Marguerite Magdeleine de Monteynard, abbesse de Saint-Pierre de Lyon et Marie Bertrand, religieuse du prieuré de Villebois ainsi que les sieurs André Nicolas et Laurent Gabriel Durochat concernant les lods dus pour le presbytère.
Fuite et arrestation du roi.
Fuite et arrestation du roi.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Rivière de la Veyle et cours d’eau.
Rivière de la Veyle et cours d’eau.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Forêt.
Forêt.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Assainissement.
Assainissement.
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