Showing 7 results

Archival description
Saint-Nizier-le-Bouchoux (Ain, France) File liste nominative
Print preview View:
[1810]-1831
[1810]-1831
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Transport.
Transport.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
1841-1982
1841-1982