Affichage de 22 résultats

Descriptions archivistiques
Curciat-Dongalon (Ain, France) Dossier
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Chemins communaux et de communication. – Alignement.
Chemins communaux et de communication. – Alignement.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et ruraux.
Chemins vicinaux et ruraux.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
École de garçons.
École de garçons.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Ponts.
Ponts.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Secours d’urgence.
Secours d’urgence.
Téléphone.
Téléphone.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Tranches 1 à 3.
Tranches 1 à 3.
Tranches 4 à 8.
Tranches 4 à 8.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.
Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.