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Fonds communal de Chaley Albarine (Ain, France ; cours d'eau) File
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Baux à ferme.
Baux à ferme.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Vente de matériaux, sable et graviers provenant de bâtiment ou déposés par la rivière de l’Albarine au Pré commun et à La Vie de l’Âne.
Vente de matériaux, sable et graviers provenant de bâtiment ou déposés par la rivière de l’Albarine au Pré commun et à La Vie de l’Âne.
Inondations.
Inondations.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Transports.
Transports.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Télécommunications.
Télécommunications.
Police des eaux.
Police des eaux.