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Descriptions archivistiques
Chaley (Ain, France) Dossier administration générale
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Décroissant
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Procédure entre Paul Sain, écuyer, secrétaire du roi, seigneur de Lacouz et Philibert Billion, ancien sergent royal.
Procédure entre Paul Sain, écuyer, secrétaire du roi, seigneur de Lacouz et Philibert Billion, ancien sergent royal.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Cimetière.
Cimetière.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.