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Léaz (Ain, France) File
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Listes nominatives des enfants vaccinés.
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Chambres consulaires.
Chambres consulaires.
1910, 1929-1969
1910, 1929-1969
1970-1982
1970-1982
1961-1965
1961-1965
Livres des comptes de tiers et des comptes financiers.
Livres des comptes de tiers et des comptes financiers.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Chemins communaux. – Construction et aménagement.
Belles actions.
Belles actions.
1936-1949
1936-1949
1955-1957
1955-1957
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats.
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats.
Clôture des comptes, trésorerie.
Clôture des comptes, trésorerie.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Justice de paix, Tribunal de première instance de Gex, Tribunal correctionnel de Gex, notaires.
Justice de paix, Tribunal de première instance de Gex, Tribunal correctionnel de Gex, notaires.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Cahier des inscriptions et radiations (1957-1987) ; tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1930-1959).
Cahier des inscriptions et radiations (1957-1987) ; tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1930-1959).
1940-1959
1940-1959
1960-1982
1960-1982
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Paroisse de Longeray.
Paroisse de Longeray.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Circulation des personnes, étrangers.
Circulation des personnes, étrangers.
Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
Dossiers nominatifs.
Dossiers nominatifs.
Rémunération.
Rémunération.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
1809, 1921-1939
1809, 1921-1939
1950-1954
1950-1954
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Emprunts.
Emprunts.
Église, presbytère et cimetière.
Église, presbytère et cimetière.
Acquisition, partage et vente.
Acquisition, partage et vente.