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Descriptions archivistiques
Le Plantay, Mairie de (Ain, France) Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier
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Préparation du recensement, armée de réserve.
Préparation du recensement, armée de réserve.
Communautés religieuses, Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État.
Communautés religieuses, Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Ouvrages d’art. – Ponts.
Ouvrages d’art. – Ponts.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Étrangers.
Étrangers.
Céréaliculture et viticulture.
Céréaliculture et viticulture.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal De la Gondonière.