Affichage de 13 résultats

Descriptions archivistiques
Le Plantay, Mairie de (Ain, France) Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
Préparation du recensement, armée de réserve.
Préparation du recensement, armée de réserve.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Ouvrages d’art. – Ponts.
Ouvrages d’art. – Ponts.
Communautés religieuses, Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État.
Communautés religieuses, Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Étrangers.
Étrangers.
Céréaliculture et viticulture.
Céréaliculture et viticulture.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal De la Gondonière.