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Le Plantay, Mairie de (Ain, France) File
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Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Assemblée générale.
Assemblée générale.
Comptabilité, fonctionnement, statistiques.
Comptabilité, fonctionnement, statistiques.
Administration générale.
Administration générale.
1979-1982
1979-1982
1974-1978
1974-1978
1964-1967, 1971-1973
1964-1967, 1971-1973
Occupation du sol.
Occupation du sol.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal De la Gondonière.
Tourisme.
Tourisme.
Monuments historiques.
Monuments historiques.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, protection de la famille.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, protection de la famille.
Enfants assistés et femmes en couche.
Enfants assistés et femmes en couche.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
1910-1980
1910-1980
1855-1909
1855-1909
Registre des délibérations (1924, 11 septembre - 1979, 12 avril).
Registre des délibérations (1924, 11 septembre - 1979, 12 avril).
Communautés religieuses, Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État.
Communautés religieuses, Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État.
Étangs, service des eaux.
Étangs, service des eaux.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Télécommunications.
Télécommunications.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Eau et assainissement.
Eau et assainissement.
Ouvrages d’art. – Ponts.
Ouvrages d’art. – Ponts.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Concessions funéraires.
Concessions funéraires.
Puits et pompes publics.
Puits et pompes publics.
Coupes de bois.
Coupes de bois.
Biens communaux. – Acquisition, vente, échange et location.
Biens communaux. – Acquisition, vente, échange et location.
Écoles de filles et de garçons.
Écoles de filles et de garçons.
Cimetière.
Cimetière.
Église, presbytère.
Église, presbytère.
Édifices publics.
Édifices publics.
Maison commune.
Maison commune.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Traitement du receveur, trésorerie.
Traitement du receveur, trésorerie.
19623-1982
19623-1982
1946-1961
1946-1961
Carnets, bordereaux.
Carnets, bordereaux.
1978-1982
1978-1982
1970-1977
1970-1977
1939-1940, 1957-1969
1939-1940, 1957-1969
1960-1982
1960-1982
1910-1959
1910-1959
1890-1910
1890-1910
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