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Chavannes-sur-Reyssouze, Mairie de (Ain, France) File
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1668-1674
1668-1674
1708-1729
1708-1729
1774-1792
1774-1792
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants (1528, 23 avril).
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants (1528, 23 avril).
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
an IX (30 nivôse) - an X (25 fructidor)
an IX (30 nivôse) - an X (25 fructidor)
an XI (5 nivôse) - an XII (20 ventôse)
an XI (5 nivôse) - an XII (20 ventôse)
1872 (9 juin) - 1993 (29 juin)
1872 (9 juin) - 1993 (29 juin)
Correspondance.
Correspondance.
1798-1807
1798-1807
Registre des décès.
Registre des décès.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Naissances.
Naissances.
Mariages.
Mariages.
Décès.
Décès.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
Mariages.
1973-1982
1973-1982
1792-1802
1792-1802
1863-1932
1863-1932
1943-1952
1943-1952
Viticulture.
Viticulture.
Bétail et bovins.
Bétail et bovins.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Procès-verbal des opérations.
Procès-verbal des opérations.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Matrices des propriétés foncières des sections A de Geffe, B de l’Église, C de Guillemots et D de Granges et de sections non identifiées.
Matrices des propriétés foncières des sections A de Geffe, B de l’Église, C de Guillemots et D de Granges et de sections non identifiées.
Folios 648 à 1041
Folios 648 à 1041
Folios 1042 à 1409
Folios 1042 à 1409
Folios 1 à 500
Folios 1 à 500
Folios 501 à 1000
Folios 501 à 1000
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
1818-1870
1818-1870
1945-1982
1945-1982
Recrutement et tirage au sort, soldats réservistes préparation du recensement.
Recrutement et tirage au sort, soldats réservistes préparation du recensement.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Soldats décédés, ravitaillement et rationnement.
Soldats décédés, ravitaillement et rationnement.
Chasse.
Chasse.
Étrangers. – Contrôle.
Étrangers. – Contrôle.
Hygiène.
Hygiène.
Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Vaccinations : listes nominatives des enfants vaccinés.
Élections de l’an IX et collèges électoraux d'arrondissement.
Élections de l’an IX et collèges électoraux d'arrondissement.
1832-1894
1832-1894
Prud'homales, chambres consulaires.
Prud'homales, chambres consulaires.
Chambre consulaire, mutualité agricole, baux, ruraux, sécurité sociale.
Chambre consulaire, mutualité agricole, baux, ruraux, sécurité sociale.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
1815-1843
1815-1843
1858-1910
1858-1910
1896-1924
1896-1924
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