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Descriptions archivistiques
Chavannes-sur-Reyssouze, Mairie de (Ain, France) Dossier opinion
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Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Élections de l’an IX et collèges électoraux d'arrondissement.
Élections de l’an IX et collèges électoraux d'arrondissement.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Presbytère.
Presbytère.
Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.
Société de secours mutuels de Chavannes-sur-Reyssouze n°494.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Impositions locales autorisées par ordonnances royales.
Église.
Église.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Referendum, présidentielles, sénatoriales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Associations, équipements sportifs et camping.
Associations, équipements sportifs et camping.
Élus et séances.
Élus et séances.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Garde nationale.
Garde nationale.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Portraits des présidents de la République.
Portraits des présidents de la République.