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Descriptions archivistiques
Illiat, Mairie d' (Ain, France) Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier
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Croissant
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Impôts de la période révolutionnaire.
Impôts de la période révolutionnaire.
Vagabondage et mendicité.
Vagabondage et mendicité.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Culte.
Culte.
Industrie.
Industrie.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Étangs.
Étangs.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Gravières.
Gravières.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Générosité publique.
Générosité publique.
Enseignement secondaire.
Enseignement secondaire.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Cours d’eau et police des eaux.
Cours d’eau et police des eaux.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Épizooties.
Épizooties.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
1793-1982
1793-1982
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Exploits d’huissier, condamnations.
Exploits d’huissier, condamnations.
Église Saint Symphorien.
Église Saint Symphorien.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Voies communales. – Élargissement.
Voies communales. – Élargissement.