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Descriptions archivistiques
Journans, Mairie de (Ain, France) Dossier société
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Croissant
1853 (12 juin) -1882 (12 février)
1853 (12 juin) -1882 (12 février)
1963 (17 novembre) - 1980 (13 janvier)
1963 (17 novembre) - 1980 (13 janvier)
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Aide sociale facultative. - Colis de Noël.
Aide sociale facultative. - Colis de Noël.
Aliénés.
Aliénés.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires, protection de la famille.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Atelier de charité, atelier de secours.
Atelier de charité, atelier de secours.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Clôture des comptes, traitement du receveur.
Commission administrative.
Commission administrative.
Condamnations, inculpations, plaintes et assistance judiciaire.
Condamnations, inculpations, plaintes et assistance judiciaire.
Décès.
Décès.
École primaire communale.
École primaire communale.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Épizooties.
Épizooties.
Étrangers. – Contrôle.
Étrangers. – Contrôle.
Exercice du culte.
Exercice du culte.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Gestion de l'état civil.
Gestion de l'état civil.
Gestion de l'état civil. - Tenue des registres.
Gestion de l'état civil. - Tenue des registres.
Imposition extraordinaire pour le paiement du salaire du garde champêtre.
Imposition extraordinaire pour le paiement du salaire du garde champêtre.
Lavoir de la Reyssouze.
Lavoir de la Reyssouze.
Levées d'hommes et mobilisation.
Levées d'hommes et mobilisation.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, bordereaux de maison, feuilles par ménage, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereau de district, feuilles récapitulatives, modèles, correspondance.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, bordereaux de maison, feuilles par ménage, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereau de district, feuilles récapitulatives, modèles, correspondance.
Livres comptables et traitement du receveur.
Livres comptables et traitement du receveur.
Mariages.
Mariages.
Monuments commémoratifs.
Monuments commémoratifs.
Mouvements de la population.
Mouvements de la population.
Naissances.
Naissances.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Registre des délibérations (1896, 18 janvier - 1945, 21 janvier).
Registre des délibérations (1896, 18 janvier - 1945, 21 janvier).
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Société d’assurances mutuelles La Prévoyante contre la mortalité du bétail.
Société d’assurances mutuelles La Prévoyante contre la mortalité du bétail.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Soldats décédés, soutiens de famille, congés et réformés.
Soldats décédés, soutiens de famille, congés et réformés.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Vaccinations.
Vaccinations.