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Descriptions archivistiques
Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France) Dossier
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1560-1674
1560-1674
1675-1699
1675-1699
1700-1715
1700-1715
1716-1739
1716-1739
1740-1754
1740-1754
1755-1774
1755-1774
1775-1792
1775-1792
1793-1801
1793-1801
1793-1801
1793-1801
1793-1801
1793-1801
Cantonnement des troupes.
Cantonnement des troupes.
Secours d’urgence.
Secours d’urgence.
1803-1812
1803-1812
1803-1812
1803-1812
1803-1812
1803-1812
Volume 1
Volume 1
Volume 2
Volume 2
Matrices de rôle : 2 volumes.
Matrices de rôle : 2 volumes.
Dossiers de mariage.
Dossiers de mariage.
Livre et relevé des mutations pour 1809-1810 et 1814-1819 (1809-1819), instruction et cahier d’examen pour faciliter la tenue du livre des mutations des propriétés (s.d.).
Livre et relevé des mutations pour 1809-1810 et 1814-1819 (1809-1819), instruction et cahier d’examen pour faciliter la tenue du livre des mutations des propriétés (s.d.).
[1810]-1831
[1810]-1831
Naissances et décès.
Naissances et décès.
Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.
Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.
1811-1839
1811-1839
1813-1822
1813-1822
1813-1822
1813-1822
1813-1822
1813-1822
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
1816-1839, 1846, 1866, 1871, 1875-1879
1816-1839, 1846, 1866, 1871, 1875-1879
Presbytère.
Presbytère.
Église.
Église.
Relations avec l’administration fiscale.
Relations avec l’administration fiscale.
Correspondance reçue et échangée, instructions.
Correspondance reçue et échangée, instructions.
Notaires.
Notaires.
1823-1832
1823-1832
1823-1832
1823-1832
1823-1832
1823-1832
1824 (1er mai) - 1839 (8 septembre)
1824 (1er mai) - 1839 (8 septembre)
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
Dépenses et recettes, statistiques, receveur, comptabilité, dette publique.
1825 (12 septembre) - 1876 (20 janvier)
1825 (12 septembre) - 1876 (20 janvier)
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
1829-1869
1829-1869
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
1833-1842
1833-1842
1833-1842
1833-1842
1833-1842
1833-1842
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