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Descriptions archivistiques
Vandeins, Mairie de (Ain, France) Dossier
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Croissant
1592-1673
1592-1673
1674-1689
1674-1689
1690-1703
1690-1703
1702-1746
1702-1746
1720-1741
1720-1741
1742-1760
1742-1760
1761-1770
1761-1770
1771-1783
1771-1783
1784-1791
1784-1791
Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.
Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.
1792-an X (1801)
1792-an X (1801)
1792-an X (1801)
1792-an X (1801)
1792-an X (1801)
1792-an X (1801)
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Préfecture de l’Ain.
Préfecture de l’Ain.
an IX, 1834, 1840-1899
an IX, 1834, 1840-1899
an IX-1849
an IX-1849
1802-1813
1802-1813
1802-1813
1802-1813
1802-1813
1802-1813
Église.
Église.
1810-1879
1810-1879
Atlas cadastral napoléonien.
Atlas cadastral napoléonien.
1812-1869
1812-1869
1813-1979
1813-1979
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
1813-1823
1813-1823
1813-1823
1813-1823
1813-1823
1813-1823
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereaux de district, feuilles récapitulatives, modèles, instructions.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, bordereaux de district, feuilles récapitulatives, modèles, instructions.
1817 (4 février) - 1821 (15 février)
1817 (4 février) - 1821 (15 février)
1818, 1824-1827, 1831-1835, 1843-1846, 1869, 1871, 1895-1909, 1912-1915
1818, 1824-1827, 1831-1835, 1843-1846, 1869, 1871, 1895-1909, 1912-1915
Recrutement et tirage au sort.
Recrutement et tirage au sort.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
1819-1899
1819-1899
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs, borne géodésique.
1823-1833
1823-1833
1823-1833
1823-1833
1823-1833
1823-1833
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
1825-1951
1825-1951
Livre et relevé des mutations.
Livre et relevé des mutations.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
1827 (15 mai) - 1896 (29 mai)
1827 (15 mai) - 1896 (29 mai)
Bois communaux.
Bois communaux.
Garde nationale.
Garde nationale.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Chemin allant de Bourg à Trévoux.
Chemin allant de Bourg à Trévoux.
1833-1843
1833-1843
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