Recensement, plantation et arrachage de vignes. Add to clipboard 3F6 File 1951-1972 Part of Fonds communal de Confrançon Registre à souche des plantations, registre des exploitants viticoles, listes nominatives, listes des déclarations, correspondance.
Centre régional de la propriété forestière. Add to clipboard 1K18 File 1966 Part of Fonds communal de Confrançon Listes électorales.
Allocations familiales. Add to clipboard 5Q7 File 1941-1947 Part of Fonds communal de Confrançon Listes nominatives, relevés des exploitations agricoles, barèmes, instructions, correspondance.