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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France) Dossier population
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Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Nomades.
Nomades.
Mouvements de la population (1853, 1888-1895), listes des naissances, mariages, décès (1897-1903, 1905-1906).
Mouvements de la population (1853, 1888-1895), listes des naissances, mariages, décès (1897-1903, 1905-1906).
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Fichier de population.
Fichier de population.
Étrangers.
Étrangers.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Économiquement faibles, allocation spéciale vieillesse, carte de priorité aux mères de famille.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)