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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) Dossier liste électorale
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Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Pupilles de la Nation.
Pupilles de la Nation.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections de l’an IX et collèges électoraux du conseil général et d'arrondissement.
Élections de l’an IX et collèges électoraux du conseil général et d'arrondissement.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.