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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) Dossier Révolution de 1789
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Décroissant
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.