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Béréziat, Mairie de (Ain, France) File administration
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Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Fiscalité.
Fiscalité.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Dommages, prisonniers et réfugiés de guerre.
Dommages, prisonniers et réfugiés de guerre.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Mairie-école (ancien bâtiment).
Mairie-école (ancien bâtiment).
Propriétés communales.
Propriétés communales.
Chemins d’intérêt commun.
Chemins d’intérêt commun.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau de la Basse-Reyssouze.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau de la Basse-Reyssouze.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Histoire de la commune.
Histoire de la commune.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Droits d’expédition et de légalisation.
Droits d’expédition et de légalisation.
Mairie – école de garçons.
Mairie – école de garçons.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Presbytère.
Presbytère.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux ordinaires, chemins ruraux et de desserte. – Élargissement, rectification et aliénation.
Chemins vicinaux ordinaires, chemins ruraux et de desserte. – Élargissement, rectification et aliénation.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Atelier de secours.
Atelier de secours.
Enfants trouvés et abandonnés, enfants assistés, femmes en couche.
Enfants trouvés et abandonnés, enfants assistés, femmes en couche.
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Taxes, contributions, exonérations.
Taxes, contributions, exonérations.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
1826-1982
1826-1982
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Chemins de grande communication.
Chemins de grande communication.
Électrification de la commune et éclairage public.
Électrification de la commune et éclairage public.
Secours aux indigents, secours exceptionnels.
Secours aux indigents, secours exceptionnels.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Contributions directes et impôts locaux.
Contributions directes et impôts locaux.
Administration des contributions directes et du cadastre.
Administration des contributions directes et du cadastre.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Chasse.
Chasse.
Étrangers.
Étrangers.
Installations classées.
Installations classées.
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Droits de place.
Droits de place.
Communaux et équipement matériel.
Communaux et équipement matériel.