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Descriptions archivistiques
Béréziat, Mairie de (Ain, France) Dossier
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Décroissant
Volume 3 (comptes supprimés)
Volume 3 (comptes supprimés)
Volume 2 (M à fin)
Volume 2 (M à fin)
Volume 2 (folios 516 à 517)
Volume 2 (folios 516 à 517)
Volume 1 (folios 1 à 515)
Volume 1 (folios 1 à 515)
Volume 1 (A à L)
Volume 1 (A à L)
Vaccinations.
Vaccinations.
Taxes, contributions, exonérations.
Taxes, contributions, exonérations.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau de la Basse-Reyssouze.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau de la Basse-Reyssouze.
Statistiques financières : états (1895-1911). Traitement du receveur : décompte pour servir à la fixation du traitement du receveur (1928).
Statistiques financières : états (1895-1911). Traitement du receveur : décompte pour servir à la fixation du traitement du receveur (1928).
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Soldats décédés.
Soldats décédés.
Secours aux indigents, secours exceptionnels.
Secours aux indigents, secours exceptionnels.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Réquisitions militaires.
Réquisitions militaires.
Répertoire des actes de la commune soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes de la commune soumis à l’enregistrement.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Rémunération du personnel.
Rémunération du personnel.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Registre des naissances, mariages et décès.
Registre des naissances, mariages et décès.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Recensement des voitures susceptibles d’être requises.
Recensement des voitures susceptibles d’être requises.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des véhicules automobiles.
Recensement des véhicules automobiles.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement de l’agriculture et du bétail.
Recensement de l’agriculture et du bétail.
Ravitaillement et rationnement.
Ravitaillement et rationnement.
Ravitaillement et rationnement
Ravitaillement et rationnement
Pupilles de la Nation.
Pupilles de la Nation.
Puits communal.
Puits communal.
Prud’homales, élections socioprofessionnelles.
Prud’homales, élections socioprofessionnelles.
Protection des personnes vulnérables et de la famille, allocations militaires.
Protection des personnes vulnérables et de la famille, allocations militaires.
Propriétés communales.
Propriétés communales.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Presbytère.
Presbytère.
Préparation du recensement, permissions agricoles.
Préparation du recensement, permissions agricoles.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Ponts et aqueducs.
Ponts et aqueducs.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Police économique.
Police économique.
Plan cadastral révisé.
Plan cadastral révisé.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Permissions de voirie.
Permissions de voirie.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
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