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Serrières-de-Briord, Mairie de (Ain, France) File
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Assainissement (4ème tranche)
Assainissement (4ème tranche)
1980-1982
1980-1982
Falaise de Seyssel.
Falaise de Seyssel.
1979-1982
1979-1982
1979-1986
1979-1986
Alimentation en eau potable, captage, réservoir.
Alimentation en eau potable, captage, réservoir.
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Zones d'activités.
Zones d'activités.
1976-1979
1976-1979
1976-1979
1976-1979
1973-1976
1973-1976
Plan d'occupation des sols (POS).
Plan d'occupation des sols (POS).
Assainissement (3ème tranche)
Assainissement (3ème tranche)
Lotissement « En Arbary» et lotissement du lac.
Lotissement « En Arbary» et lotissement du lac.
Station d'épuration.
Station d'épuration.
1970-1975
1970-1975
1969-1973
1969-1973
1965-1969
1965-1969
Lotissement « Bailly» et HLM.
Lotissement « Bailly» et HLM.
Gestion collective.
Gestion collective.
Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.
Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.
1960-1984
1960-1984
1960-1982
1960-1982
Assistance médicale gratuite, médecins et pharmaciens, protection de l'enfance et des familles, société de secours mutuels.
Assistance médicale gratuite, médecins et pharmaciens, protection de l'enfance et des familles, société de secours mutuels.
1958-1969
1958-1969
Comptabilité.
Comptabilité.
Police rurale.
Police rurale.
Actes notariés.
Actes notariés.
Budgets primitifs (commune et CCAS), budgets supplémentaires et comptes administratifs.
Budgets primitifs (commune et CCAS), budgets supplémentaires et comptes administratifs.
Production, exploitants, encépagement et arrachages de vigne.
Production, exploitants, encépagement et arrachages de vigne.
Déclarations de récolte et de stock de vin.
Déclarations de récolte et de stock de vin.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Comité d’entr’aide français. - Organisation et fonctionnement.
Comité d’entr’aide français. - Organisation et fonctionnement.
Tribunaux paritaires des baux ruraux (1948-1981). Chambre de métiers (1937-1977).
Tribunaux paritaires des baux ruraux (1948-1981). Chambre de métiers (1937-1977).
Comité de fêtes.
Comité de fêtes.
1932-1960
1932-1960
1930-1977
1930-1977
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Recherches, adduction, branchement et fontaines d'eau potable.
Recherches, adduction, branchement et fontaines d'eau potable.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires et comptes administratifs.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires et comptes administratifs.
Chambre d'agriculture.
Chambre d'agriculture.
1912-1965
1912-1965
1912-1932
1912-1932
Chambre et tribunal de commerce (1908-1979). Mutualité sociale agricole (1962).
Chambre et tribunal de commerce (1908-1979). Mutualité sociale agricole (1962).
Vaccination antivariolique : listes nominatives.
Vaccination antivariolique : listes nominatives.
Bureau de poste, terrain de sports et bassin d’apprentissage de natation.
Bureau de poste, terrain de sports et bassin d’apprentissage de natation.
Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables.
Société de vins et licoeurs de Voiron
Société de vins et licoeurs de Voiron
Vaccinations, santé, installations classées.
Vaccinations, santé, installations classées.
1901-1959
1901-1959
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