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Descriptions archivistiques
Grièges, Mairie de (Ain, France) Dossier déclaration
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Croissant
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Changements de domicile et artillerie.
Changements de domicile et artillerie.
Police locale.
Police locale.
Ouverture et exploitation de carrières.
Ouverture et exploitation de carrières.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Rapports annuels, rémunération, gestion.
Rapports annuels, rémunération, gestion.
Contribution patriotique.
Contribution patriotique.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Tueries.
Tueries.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Céréaliculture, recensement de l’agriculture et du bétail.
Céréaliculture, recensement de l’agriculture et du bétail.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Garde nationale.
Garde nationale.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Registres.
Registres.
Police économique.
Police économique.
Cotisations et charges sociales.
Cotisations et charges sociales.
Enseignement privé.
Enseignement privé.