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Grièges, Mairie de (Ain, France) File société
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Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Rapports annuels, rémunération, gestion.
Rapports annuels, rémunération, gestion.
Assistance aux femmes en couche.
Assistance aux femmes en couche.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale obligatoire.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale obligatoire.
Aliénés.
Aliénés.
Ateliers de secours et de charité, générosité publique.
Ateliers de secours et de charité, générosité publique.
Dépenses et traitement du receveur.
Dépenses et traitement du receveur.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Secours aux indigents, mendicité.
Secours aux indigents, mendicité.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Clôture des comptes, traitement du receveur, opérations de comptabilité.
Clôture des comptes, traitement du receveur, opérations de comptabilité.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Rémunération du personnel.
Rémunération du personnel.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Fiches individuelles de vaccination.
Fiches individuelles de vaccination.
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Étrangers.
Étrangers.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Police locale.
Police locale.
Garde nationale.
Garde nationale.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Gestion courante de l’état-civil.
Gestion courante de l’état-civil.
Registre des décès.
Registre des décès.
Registre des naissances.
Registre des naissances.
an XII (8 prairial) – 1838 (19 janvier)
an XII (8 prairial) – 1838 (19 janvier)
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Affaire contre Laurent Verne, propriétaire du Moulin Vieux concernant son indemnisation suite au chômage de son moulin dû à la retenue du barrage établi par le syndicat.
Affaire contre Laurent Verne, propriétaire du Moulin Vieux concernant son indemnisation suite au chômage de son moulin dû à la retenue du barrage établi par le syndicat.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.