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Descriptions archivistiques
Chaley, Mairie de (Ain, France) Dossier environnement
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Décroissant
Vente de matériaux, sable et graviers provenant de bâtiment ou déposés par la rivière de l’Albarine au Pré commun et à La Vie de l’Âne.
Vente de matériaux, sable et graviers provenant de bâtiment ou déposés par la rivière de l’Albarine au Pré commun et à La Vie de l’Âne.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Usine électrique de Chaley.
Usine électrique de Chaley.
Transports.
Transports.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Salmoniculture.
Salmoniculture.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Police des eaux.
Police des eaux.
Patrimoine et musique.
Patrimoine et musique.
Ordures ménagères et immondices.
Ordures ménagères et immondices.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Inondations.
Inondations.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Eaux pluviales, assainissement.
Eaux pluviales, assainissement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Camping municipal.
Camping municipal.
Baux à ferme.
Baux à ferme.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Alimentation en eau potable.
Alimentation en eau potable.