Affichage de 29 résultats

Descriptions archivistiques
Pouillat, Mairie de (Ain, France) Dossier finances publiques
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Administration générale.
Administration générale.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Biens communaux.
Biens communaux.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets, comptes.
Budgets, comptes.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Cimetière.
Cimetière.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Dépenses.
Dépenses.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes, livres comptables.
Dépenses et recettes, livres comptables.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
École communale.
École communale.
Emprunts.
Emprunts.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Lavoirs.
Lavoirs.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Partage et division des bois, communs et indivis.
Partage et division des bois, communs et indivis.
Presbytère et cure.
Presbytère et cure.
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Sources.
Sources.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option.
Taxes.
Taxes.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.