The municipal archives of the department of Ain

Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.

Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.

Garde nationale.

Fabrique d’église.

Conseil municipal.

Sapeurs-pompiers.

Belles actions.

Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.

Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.

Dons et legs.

Administration générale.

Presbytère.

Contentieux.

Chômage.

Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.

Église (second bâtiment).

École de garçons.

Bâtiments scolaires.

Associations locales.

Monument aux morts.

Église (premier bâtiment).

Presbytère.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.

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Garde nationale.

Fabrique d’église.

Conseil municipal.

Sapeurs-pompiers.

Belles actions.

Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.

Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.

Dons et legs.

Administration générale.

Presbytère.

Contentieux.

Chômage.

Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.

Église (second bâtiment).

École de garçons.

Bâtiments scolaires.

Associations locales.

Monument aux morts.

Église (premier bâtiment).

Presbytère.

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Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.

Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.

Dons et legs.

Administration générale.

Presbytère.

Contentieux.

Chômage.

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Église (second bâtiment).

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Bâtiments scolaires.

Associations locales.

Monument aux morts.

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Presbytère.

Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.