Affichage de 232 résultats

Descriptions archivistiques
Curciat-Dongalon, Mairie de (Ain, France) Dossier
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant
Volume 3 (comptes supprimés)
Volume 3 (comptes supprimés)
Volume 2 (J à fin)
Volume 2 (J à fin)
Volume 2 (folios 523 à fin)
Volume 2 (folios 523 à fin)
Volume 2 (folios 500 à fin)
Volume 2 (folios 500 à fin)
Volume 1 (folios 1 à 522)
Volume 1 (folios 1 à 522)
Volume 1 (folios 1 à 499)
Volume 1 (folios 1 à 499)
Volume 1 (A à G)
Volume 1 (A à G)
Vaccinations.
Vaccinations.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Transport.
Transport.
Textes officiels.
Textes officiels.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Télécommunications.
Télécommunications.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Syndicats agricoles et sociétés mutualistes agricoles.
Syndicats agricoles et sociétés mutualistes agricoles.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Santé et salubrité publique.
Santé et salubrité publique.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Répertoires des actes de la commune.
Répertoires des actes de la commune.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Réorganisation foncière et remembrement.
Réorganisation foncière et remembrement.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Registres de correspondance (1963-1968, 1972-1985).
Registres de correspondance (1963-1968, 1972-1985).
Registres de comptabilité compléments de l’agenda aide-mémoire des maires et secrétaires de mairie [1].
Registres de comptabilité compléments de l’agenda aide-mémoire des maires et secrétaires de mairie [1].
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Registre des arrêtés du maire (1876, 21 novembre – 1894, 1er septembre), de correspondance et de copies de lettres (1856-1872).
Registre des arrêtés du maire (1876, 21 novembre – 1894, 1er septembre), de correspondance et de copies de lettres (1856-1872).
Registre de compte courant.
Registre de compte courant.
Registre d’inscription des mandats.
Registre d’inscription des mandats.
Récolte et stock de vin : déclarations individuelles.
Récolte et stock de vin : déclarations individuelles.
Recherches en succession de Pierre Joseph Thivent.
Recherches en succession de Pierre Joseph Thivent.
Recherche dans l’intérêt des familles et étrangers.
Recherche dans l’intérêt des familles et étrangers.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.
Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Presbytère.
Préparation du recensement et mobilisation.
Préparation du recensement et mobilisation.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Ponts.
Ponts.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Police du roulage.
Police du roulage.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Poids public, cabine téléphonique, édifices publics, installations sportives.
Plans visuels de diverses propriétés.
Plans visuels de diverses propriétés.
Résultats 1 à 50 sur 232