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Descriptions archivistiques
Curciat-Dongalon, Mairie de (Ain, France) Dossier administration générale
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Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Conseil municipal.
Conseil municipal.
Contentieux.
Contentieux.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
École de garçons.
École de garçons.
Mairie-école.
Mairie-école.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, listes des candidats.
Personnel et biens de l’association foncière.
Personnel et biens de l’association foncière.
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Presbytère.
Presbytère.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.