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Descriptions archivistiques
Curciat-Dongalon, Mairie de (Ain, France) Dossier rémunération
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Décroissant
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Personnel et biens de l’association foncière.
Personnel et biens de l’association foncière.
Mairie-école.
Mairie-école.
Gardes champêtres.
Gardes champêtres.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
Budgets et comptes, receveur, rente.
Budgets et comptes, receveur, rente.
Arrêts des comptes, traitement du receveur.
Arrêts des comptes, traitement du receveur.
Agents titulaires et contractuels.
Agents titulaires et contractuels.