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Courtes, Mairie de (Ain, France) File
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1752-1779
1752-1779
1882 (12 février) - 1906 (14 mars)
1882 (12 février) - 1906 (14 mars)
1925 (27 juillet) - 1987 (24 novembre)
1925 (27 juillet) - 1987 (24 novembre)
1821 (15 juin) – 1843 (28 août)
1821 (15 juin) – 1843 (28 août)
Assurances.
Assurances.
1913-1922
1913-1922
1803-1812
1803-1812
1853-1862
1853-1862
1863-1872
1863-1872
1873-1882
1873-1882
1913-1922
1913-1922
1823-1832
1823-1832
1833-1842
1833-1842
1843-1852
1843-1852
1853-1862
1853-1862
1883-1892
1883-1892
1933-1942
1933-1942
1964-1973
1964-1973
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
1824-1842
1824-1842
1842-1914
1842-1914
Plan cadastral révisé.
Plan cadastral révisé.
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Police économique.
Police économique.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Jury d'assises.
Jury d'assises.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
1870-1939
1870-1939
1896-1919
1896-1919
Livres comptables.
Livres comptables.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Rôles de taxe.
Rôles de taxe.
Monument aux morts.
Monument aux morts.
École.
École.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Vente de coupes de bois taillis dits des Rossets et des Vavres.
Vente de coupes de bois taillis dits des Rossets et des Vavres.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Tramway.
Tramway.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
1931 (6 et 13 décembre) – 1991 (18 juillet)
1931 (6 et 13 décembre) – 1991 (18 juillet)
1747-1751, 1780-1792
1747-1751, 1780-1792
1838 (19 mars) - 1856 (11 février)
1838 (19 mars) - 1856 (11 février)
1856 (6 mai) - 1881 (28 novembre)
1856 (6 mai) - 1881 (28 novembre)
Délibérations, élus.
Délibérations, élus.
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