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Descriptions archivistiques
Courtes, Mairie de (Ain, France) Dossier finances publiques
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Croissant
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Cimetière.
Cimetière.
Comptes de gestion, arrêt des comptes (1812, 1820, 1822-1825, 1831-1865, 1869-1870, 1877-1878, 1882-1913).
Comptes de gestion, arrêt des comptes (1812, 1820, 1822-1825, 1831-1865, 1869-1870, 1877-1878, 1882-1913).
Contentieux.
Contentieux.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Dépenses.
Dépenses.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
École.
École.
Église paroissiale (1er bâtiment).
Église paroissiale (1er bâtiment).
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Livres comptables.
Livres comptables.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Presbystère.
Presbystère.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.