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Descriptions archivistiques
Courtes, Mairie de (Ain, France) Dossier plan
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Croissant
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Carte légendée.
Carte légendée.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Cimetière.
Cimetière.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
École.
École.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Installations classées.
Installations classées.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Marie-école [1].
Marie-école [1].
Monument aux morts.
Monument aux morts.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Presbystère.
Presbystère.
Télécommunications, téléphone et poste.
Télécommunications, téléphone et poste.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Vente de coupes de bois taillis dits des Rossets et des Vavres.
Vente de coupes de bois taillis dits des Rossets et des Vavres.