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Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France) File administration
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Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
1813-1982
1813-1982
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Impôts et contribution extraordinaires.
Impôts et contribution extraordinaires.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Police économique.
Police économique.
an XI (1803) - 1977
an XI (1803) - 1977
Agents partis.
Agents partis.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses.
Dépenses.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Aliénés.
Aliénés.
Monuments historiques et bibliothèque.
Monuments historiques et bibliothèque.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Taille.
Taille.
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
Institut géographique national (IGN).
Institut géographique national (IGN).
Contributions indirectes.
Contributions indirectes.
Chasse.
Chasse.
Jury d’assises, certificats de bonnes moeurs, enquêtes.
Jury d’assises, certificats de bonnes moeurs, enquêtes.
Installations classées.
Installations classées.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Livres comptables et dépenses.
Livres comptables et dépenses.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Presbytère.
Presbytère.
Biens nationaux.
Biens nationaux.
Carrières communales.
Carrières communales.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Photographies noir et blanc.
Photographies noir et blanc.
Fonctionnement.
Fonctionnement.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Biens de la paroisse.
Biens de la paroisse.
Délimitation du territoire communal.
Délimitation du territoire communal.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Taxe sur les chiens, contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et de la taxe sur les garde-chasses.
Taxe sur les chiens, contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et de la taxe sur les garde-chasses.
Anciens militaires.
Anciens militaires.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
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