Affichage de 13 résultats

Descriptions archivistiques
Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France) Dossier cahier des charges
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Bois communaux.
Bois communaux.
Cantine scolaire.
Cantine scolaire.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Cimetière.
Cimetière.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Édifices publics, lavoirs.
Édifices publics, lavoirs.
Église.
Église.
Mairie-école [1].
Mairie-école [1].
Presbytère.
Presbytère.