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Descriptions archivistiques

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Terrains et chemins communaux. – Bornage.

Terrains et chemins communaux. – Bornage.

Presbytère.

Presbytère.

Pâturage et vaine pâture.

Pâturage et vaine pâture.

Monuments historiques et bibliothèque.

Monuments historiques et bibliothèque.

Fonctionnement.

Fonctionnement.

Communaux cultivés.

Communaux cultivés.

Cimetière.

Cimetière.

Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.

Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.

Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.

Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.

Chemins ruraux et de desserte.

Chemins ruraux et de desserte.

Chemins de grande communication et routes départementales.

Chemins de grande communication et routes départementales.

Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.

Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.

Carrières communales.

Carrières communales.

Biens nationaux.

Biens nationaux.

Biens de la paroisse.

Biens de la paroisse.

Biens de l’association foncière.

Biens de l’association foncière.

Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.

Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.

Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.

Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.