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Descriptions archivistiques

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Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.

Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.

Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.

Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.

Biens de l’association foncière.

Biens de l’association foncière.

Biens de la paroisse.

Biens de la paroisse.

Biens nationaux.

Biens nationaux.

Carrières communales.

Carrières communales.

Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.

Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.

Chemins de grande communication et routes départementales.

Chemins de grande communication et routes départementales.

Chemins ruraux et de desserte.

Chemins ruraux et de desserte.

Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.

Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.

Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.

Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.

Cimetière.

Cimetière.

Communaux cultivés.

Communaux cultivés.

Fonctionnement.

Fonctionnement.

Monuments historiques et bibliothèque.

Monuments historiques et bibliothèque.

Pâturage et vaine pâture.

Pâturage et vaine pâture.

Presbytère.

Presbytère.

Terrains et chemins communaux. – Bornage.

Terrains et chemins communaux. – Bornage.