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Descriptions archivistiques
Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France) Dossier déclaration
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Croissant
Biens de la paroisse.
Biens de la paroisse.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Épidémies et santé.
Épidémies et santé.
Epizooties.
Epizooties.
Installations classées.
Installations classées.
Personnel de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
Pièces annexes.
Pièces annexes.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.
Taxe sur les chiens, contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et de la taxe sur les garde-chasses.
Taxe sur les chiens, contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et de la taxe sur les garde-chasses.
Viticulture.
Viticulture.