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Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France) File administration
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Taille.
Taille.
Biens de la paroisse.
Biens de la paroisse.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
1813-1982
1813-1982
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Délimitation du territoire communal.
Délimitation du territoire communal.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Taxe sur les chiens, contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et de la taxe sur les garde-chasses.
Taxe sur les chiens, contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et de la taxe sur les garde-chasses.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Institut géographique national (IGN).
Institut géographique national (IGN).
Contributions indirectes.
Contributions indirectes.
Impôts et contribution extraordinaires.
Impôts et contribution extraordinaires.
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
Anciens militaires.
Anciens militaires.
Garde nationale.
Garde nationale.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Chasse.
Chasse.
Police économique.
Police économique.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Sinistres.
Sinistres.
Disparition de personnes, condamnés libérés, colonisation.
Disparition de personnes, condamnés libérés, colonisation.
Jury d’assises, certificats de bonnes moeurs, enquêtes.
Jury d’assises, certificats de bonnes moeurs, enquêtes.
Installations classées.
Installations classées.
an XI (1803) - 1977
an XI (1803) - 1977
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Agents partis.
Agents partis.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Livres comptables et dépenses.
Livres comptables et dépenses.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses.
Dépenses.
Emprunts et subventions.
Emprunts et subventions.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Mairie-école [1].
Mairie-école [1].
Presbytère.
Presbytère.
École des garçons.
École des garçons.
École de filles.
École de filles.
Cantine scolaire.
Cantine scolaire.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Droit de pêche et sources.
Droit de pêche et sources.
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