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Descriptions archivistiques
Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France) Dossier administration
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Taille.
Taille.
Biens de la paroisse.
Biens de la paroisse.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
Délimitation du territoire communal.
Délimitation du territoire communal.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Contributions indirectes.
Contributions indirectes.
Atelier de charité.
Atelier de charité.
Anciens militaires.
Anciens militaires.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Garde nationale.
Garde nationale.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
Chemins d’intérêt commun et de moyenne communication.
École des garçons.
École des garçons.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Aménagement de la Saône.
Aménagement de la Saône.
Mairie-école [1].
Mairie-école [1].
Presbytère.
Presbytère.
Sinistres.
Sinistres.
Disparition de personnes, condamnés libérés, colonisation.
Disparition de personnes, condamnés libérés, colonisation.
Jury d’assises, certificats de bonnes moeurs, enquêtes.
Jury d’assises, certificats de bonnes moeurs, enquêtes.
Taxe sur les chiens, contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et de la taxe sur les garde-chasses.
Taxe sur les chiens, contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et de la taxe sur les garde-chasses.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
École de filles.
École de filles.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Monuments historiques et bibliothèque.
Monuments historiques et bibliothèque.
Aliénés.
Aliénés.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Droit de pêche et sources.
Droit de pêche et sources.
Impôts et contribution extraordinaires.
Impôts et contribution extraordinaires.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau Seille-Reyssouze.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau Seille-Reyssouze.
Retraites ouvrières et paysannes, fondation Carnot, accidents du travail.
Retraites ouvrières et paysannes, fondation Carnot, accidents du travail.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Institut géographique national (IGN).
Institut géographique national (IGN).
Assistance aux mères, enfants assistés.
Assistance aux mères, enfants assistés.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Cérémonies et fêtes, foires, nomades, police urbaine.
Cimetière.
Cimetière.
Police économique.
Police économique.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Livres comptables et dépenses.
Livres comptables et dépenses.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Carrières communales.
Carrières communales.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Cantine scolaire.
Cantine scolaire.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
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