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Descriptions archivistiques
Attignat, Mairie d' (Ain, France) Dossier conseil municipal
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1821-1980

Conseil municipal, nomination des maires et adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, tableaux des conseillers municipaux, correspondance (1821-1878) ; tirage au sort des conseillers municipaux : procès-verbaux (1834).
Élections municipales et partielles : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de vote, procès-verbaux d’installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, délibérations, listes municipales, organisation du bureau de vote (1876-1980).

Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.

Construction de la ligne : arrêtés préfectoraux, délibérations, concours des communes, expropriation, bulletins de cession, purge d’hypothèques, correspondance (1865-1880).
Vente de hors-ligne : permission de voirie, correspondance (1898-1899, 1902, 1904).
Élargissement du passage à niveau n°87 situé sur le chemin d’Attignat à Saint-Martin-le-Châtel : correspondance (1908).
Suppression des trains de voyageurs : pétition du conseil municipal (s.d.).
Gare d’Attignat, établissement d’une gare à Attignat : avis administratif, correspondance (1874-1875) ; agrandissement du quai de marchandises : rapport, courrier (1886) ; agrandissement du bâtiment des voyageurs : décisions préfectorales, correspondance (1891).

Délibérations, arrêtés du maire, élus.

Extraits des registres des délibérations (1939-1982). Extraits des registres des arrêtés du maire (1938-1983). Conseil municipal. – Dissolution et constitution du comité local de libération : arrêté préfectoral (1944).