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Fonds communal de Dommartin File
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1644-1654
1644-1654
1644-1654
1644-1654
1671-1690
1671-1690
1701-1710
1701-1710
1721-1730
1721-1730
an VI (28 floréal) – an VIII (3 fructidor)
an VI (28 floréal) – an VIII (3 fructidor)
Registre des arrêtés du maire (1902, 10 juillet – 1919, 31 mai).
Registre des arrêtés du maire (1902, 10 juillet – 1919, 31 mai).
Archives communales.
Archives communales.
1822-1832
1822-1832
1933-1942
1933-1942
1943-1952
1943-1952
1953-1962
1953-1962
1833-1842
1833-1842
1863-1872
1863-1872
1873-1882
1873-1882
1943-1952
1943-1952
1813-1822
1813-1822
1863-1872
1863-1872
1913-1922
1913-1922
1933-1942
1933-1942
1963-1972
1963-1972
Tables décennales.
Tables décennales.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Livre de mutations de propriétés.
Livre de mutations de propriétés.
Volume 2 (folios 441 à 880)
Volume 2 (folios 441 à 880)
1882-1896
1882-1896
Volume 3 (comptes supprimés)
Volume 3 (comptes supprimés)
Fiscalité, contribuables.
Fiscalité, contribuables.
Conscription.
Conscription.
Seconde Guerre mondiale
Seconde Guerre mondiale
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Police économique, nomades, objets perdus.
Police économique, nomades, objets perdus.
1906-1936
1906-1936
1937-1982
1937-1982
1806-1849
1806-1849
1850-1871
1850-1871
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemin départemental n°58 A de Dommartin à Manziat.
Chemin départemental n°58 A de Dommartin à Manziat.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Syndicat intercommunal des eaux Saône-Veyle.
Syndicat intercommunal des eaux Saône-Veyle.
1825 (9 octobre) – 1832 (11 juin)
1825 (9 octobre) – 1832 (11 juin)
Budgets des recettes et dépenses (1838-1980), comptes administratifs (1899-1980).
Budgets des recettes et dépenses (1838-1980), comptes administratifs (1899-1980).
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Enseignement privé, pupilles de la Nation.
Enseignement privé, pupilles de la Nation.
Sport, loisirs.
Sport, loisirs.
Cahier [d’école] de J. C., âgé de 13 ans ½ en 1948.
Cahier [d’école] de J. C., âgé de 13 ans ½ en 1948.
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